L’assurance-vie est l’un des placements préférés des Français, reconnue pour ses avantages fiscaux et sa flexibilité. Mais qu’en est-il pour les résidents fiscaux étrangers désireux d’investir sur le territoire français ? La souscription à une assurance-vie en tant que non-résident présente-t-elle des spécificités ? Dans cet article, nous allons passer au crible le processus de souscription pour les résidents fiscaux étrangers, en explorant les avantages, les éventuelles contraintes et les étapes clés pour ouvrir un contrat d’assurance-vie en France. Que vous soyez expatrié ou investisseur international ce guide vous fournira les informations essentielles pour naviguer sereinement dans le monde de l’assurance-vie française.
Ces deux questions reviennent fréquemment :
- est-il possible de souscrire une assurance-vie française lorsqu’on est résident fiscal français mais que l’on n’a pas la nationalité ?
- est-il possible de souscrire une assurance-vie française lorsqu’on est de nationalité française mais que sa résidence fiscale est à l’étranger ?
Dans les deux cas, la réponse a longtemps été négative
Assurance-vie résident étranger : qui peut souscrire ?
Les étrangers résidents fiscaux français
La possibilité pour les étrangers d’investir dans une assurance-vie française dépend généralement de l’assureur. Nalo, qui propose d’investir auprès de l’assureur Generali, permet depuis 2021 à tous les étrangers ayant la France pour résidence fiscale d’investir dans une assurance-vie française (sauf les ressortissants américains).
Malheureusement, la citoyenneté américaine (US person) ne permet pas l’ouverture d’un contrat d’assurance-vie en raison de la complexité de la règlementation FATCA, visant à lutter contre l’évasion fiscale des citoyens et résidents américains.
La fiscalité lors du rachat d’un contrat d’assurance-vie pour les résidents fiscaux français sans nationalité française est la même que celle des ressortissants français.
Les Français résidant fiscalement à l’étranger
Si vous êtes Français, vous pouvez souscrire à Nalo si vous êtes résident fiscal :
- dans l’un de ces pays de l’Union Européenne : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal ;
- dans l’un de ces DOM/COM : Polynésie Française, Réunion, Nouvelle-Calédonie, Martinique, Guyane, Guadeloupe, Mayotte ;
- à Monaco ou en Andorre.
Les Italiens et les Monégasques résidents fiscaux en Italie ou à Monaco
Les Italiens résidant fiscalement en Italie et les Monégasques résidant fiscalement à Monaco peuvent souscrire sans restriction à l’assurance-vie Nalo Patrimoine.
Désormais, il est possible de souscrire une assurance-vie française chez Nalo avec un titre de séjour, voire dans certains cas une carte d’identité ou un passeport de son pays d’origine. Il est aussi possible de souscrire une assurance-vie française chez Nalo en tant que Français de nationalité si l’on est résident fiscal d’une douzaine de pays d’Europe ou des différents DOM COM.
Assurance-vie résident étranger : comment souscrire ?
Documents obligatoires pour les étrangers résidents fiscaux français
Les étrangers résidents fiscaux français peuvent souscrire en ligne chez Nalo avec une simple présentation d’un titre de séjour français. Attention, ce n’est pas possible pour les ressortissants américains.
Une simple carte d’identité de votre pays d’origine suffit si vous êtes ressortissant de l’un des 27 pays membres de l’Union européenne, ou du Sénégal.
Un simple passeport de votre pays d’origine suffit si vous êtes ressortissant de l’un des 27 pays membres de l’Union européenne, du Brésil, du Cameroun, du Gabon, du Liban, de Madagascar, du Maroc, du Sénégal ou de la Suisse.
| Pièce valable pour souscrire | Nationalité |
|---|---|
| Titre de séjour | Toutes les nationalités du monde hors américaine. Ex : algérienne, marocaine, britannique, chinoise, russe, japonaise, tunisienne, etc. |
| Carte d’identité | Allemande, autrichienne, belge, bulgare, chypriote, croate, danoise, espagnole, estonienne, finlandaise, grecque, hongroise, irlandaise, italienne, lettonne, lituanienne, luxembourgeoise, maltaise, néerlandaise, polonaise, portugaise, roumaine, sénégalaise, slovaque, slovène, suédoise, tchèque. |
| Passeport | Pays de l’Union européenne, brésilienne, camerounaise, gabonaise, libanaise, malgache, marocaine, sénégalaise, suisse. |
Que se passe-t-il en cas de départ de la France ?
Si vous avez souscrit une assurance-vie française et que vous quittez le territoire français définitivement, vous pourrez la conserver. Chez Nalo, vous pourrez aussi continuer à effectuer des virements et des rachats depuis votre espace client en ligne.
Attention, depuis le Brexit, si vous déménagez votre résidence fiscale au Royaume-Uni vous ne pourrez plus faire de versement (ni libre ni programmé) sur votre contrat Nalo. Cette règle s’applique uniquement au Royaume-Uni.
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Je découvre l’assurance-vie NaloDocuments obligatoires pour les Français résidant fiscalement à l’étranger
Si vous résidez fiscalement hors de France et que votre pays de résidence est éligible à la souscription d’un contrat d’assurance-vie Nalo Patrimoine, il faudra présenter au moment de la signature électronique un justificatif de résidence fiscale.
Cela peut être, au choix :
- un avis d’imposition du pays de résidence fiscale comportant votre NIF
- une attestation de résidence fiscale datant de moins de 3 mois et comportant votre NIF délivrée par l’administration fiscale ;
- un certificat d’inscription consulaire (inscription possible via ce lien) ;
- le formulaire 5000-FR de l’année en cours signé par l’administration fiscale attachée à la résidence ;
- une attestation émanant d’une autorité fiscale locale reprenant les mentions du formulaire 5000-FR.
Quels avantages de souscrire une assurance-vie française en tant que résident fiscal étranger ?
Les prélèvements sociaux au taux de 17,2% ne sont pas dus par les non-résidents sur leurs revenus de placement. Ils ne seront redevables que du prélèvement forfaitaire libératoire, d’un montant de 7,5% ou 12,8% des plus-values perçues. C’est donc une belle économie d’impôts par rapport aux Français résidant fiscalement en France !
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Pourquoi choisir Nalo pour investir en France ?
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Nalo en bref
- Nalo permet d’investir à travers une assurance-vie en gestion pilotée. Cela signifie que vous bénéficiez des avantages fiscaux de l’assurance-vie et que vous confiez la gestion du placement au quotidien à Nalo.
- Les supports d’investissement que Nalo sélectionne pour vos placements sont exclusivement des ETF. Ces fonds permettent de diversifier largement votre portefeuille à moindre coût.
- Nalo propose des frais parmi les plus bas du marché : 0 frais d’entrée, d’arbitrage ou de sortie, vous ne payez au maximum que 1,65% du montant investi par an. C’est 2 fois moins cher qu’une banque en ligne ou traditionnelle.
- Nalo affiche des performances supérieures à la moyenne du marché de puis sa création. Attention, les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
- Le montant d’investissement minimum à la souscription est de 1 000 €. Vous pourrez par la suite effectuer des versements complémentaires, réguliers (tous les mois par exemple) ou ponctuels.
- La souscription et les différents actes que vous pourrez avoir à faire par la suite (rachat, versements complémentaires, etc.) se font totalement en ligne sur nalo.fr.
- En cas de retrait (rachat), l’argent investi est disponible en 72 heures ouvrées.
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- Aujourd’hui, plus de 10 000 Français ou résidents fiscaux français sont clients de l’assurance-vie Nalo Patrimoine. Nous gérons 300 millions d’euros de leur épargne. Nos clients nous notent 5/5 pour plus 600 notes sur Google.
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L’Essentiel
- Nalo, via son assureur Generali, permet à tous les étrangers ayant la France pour résidence fiscale d’investir dans une assurance-vie française (sauf les ressortissants américains).
- Les ressortissants français expatriés et désormais résidents fiscaux étrangers peuvent souscrire à Nalo s’ils résident dans un de la vingtaine de pays éligibles. Voir la liste.
- Investir dans une assurance-vie française peut dans certains cas offrir des conditions fiscales intéressantes pour les étrangers ou les expatriés.
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Quelle sont les modalités pour souscrire une assurance vie depuis la Polynésie française, pour un français résident fiscal en Polynésie?
Bonjour,
Les modalités de souscription pour les résidents en Polynésie française sont les mêmes que pour un résident fiscal en métropole, tout se fait en ligne sur notre site ! Nous aurons simplement besoin d’une attestation d’inscription à la DICP ainsi qu’un justificatif d’origine des fonds en complément.
En vous souhaitant une bonne journée